ARTICLE 1 : CONSTITUTION ET DENOMINATION
L’association est fondé entre les adhérents aux présents statuts, et est régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre « Pourkoi Pas ? »
ARTICLE 2 : OBJECTIFS
Cette association a pour but : organisation et animation de manifestations culturelles et artistiques dans le but de participer à l’animation du village.
ARTICLE 3 : SIEGE SOCIAL
Il est situé à VULBENS.
ARTICLE 4 : DUREE DE L’ASSOCIATION
Elle est illimitée
ARTICLE 5 : RESSOURCES DE L’ASSOCIATION
Ces ressources se composent : de cotisations, de subventions éventuelles, de recettes provenant de services ou prestations fournis par l’association ainsi que de dons manuels.
ARTICLE 6 : COMPOSITION DE L’ASSOCIATION
Elle se compose :
- adhérent : ces membres payent une cotisation annuelle de 30 euros, et ont le droit de vote à l’assemblée générale.
- fondateurs : ces membres payent une cotisation annuelle de 20 euros, ont le droit de vote à l’assemblée générale et forment le conseil d’administration.
ARTICLE 7 : ADMISSION ET ADHESION
Pour faire partie de l’association, il faut adhérer aux présents statuts et s’acquitter de la cotisation dont le montant est fixé par l’assemblée générale. Le conseil d’administration pourra refuser des adhésions.
ARTICLE 8 : PERTE DE LA QUALITE DE MEMBRE
La qualité de membre se perd par : démission, radiation prononcée par le conseil d’administration ou par non payement de la cotisation.
ARTICLE 9 : L’ASSEMBLEE GENERALE ORDINNAIRE
Elle se réunit au moins 1 par an, et comprend tous les membres de l’association à jour de leurs cotisations. Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l’association seront convoqués à la demande du président et du conseil d’administration. Les points abordés lors de cette assemblée ainsi que les différents votes auront été au préalable définis par le conseil d’administration. L’ordre du jour sera indiqué sur la convocation.
ARTICLE 10 : CONSEIL D’ADMINISTRATION
L’association est dirigée par le conseil d’administration composé de 7 membres au maximum élus pour 2 années par l’assemblée générale. Les membres sont rééligibles. Le conseil d’administration choisit parmi ses membres, au bulletin secret, un bureau composé : d’un président, un secrétaire et un trésorier.
ARTICLE 11 : REGLEMENT INTERIEUR